Nous avons reçu 41 contributions dans lesquelles 97 organisations et particuliers se sont exprimés. Les contributions peuvent être consultées sur le site web (en anglais) consacré à la consultation. Un aperçu des répondants est disponible ici.
Nous examinons actuellement les contributions et publierons nos commentaires en temps utile. Les répondants et les personnes qui se sont inscrites sur notre liste d’envoi seront informés par courriel des prochaines étapes de cette consultation publique.
____________________________________________________________________
La politique de transparence du Groupe BEI (PT-BEI) détermine l’approche du Groupe BEI en matière de transparence et de dialogue avec les parties prenantes. Elle consacre l’engagement d’ouverture qu’a pris la BEI et établit que la transparence contribue à la qualité et à la viabilité des projets qu’elle finance et aide à renforcer la confiance à l’égard de la banque de l’UE.
La PT-BEI repose sur les principes directeurs de l’ouverture, de la préservation de la confiance et de la protection des informations sensibles, et de la volonté d’écoute et de dialogue.
Le Conseil d’administration de la BEI a approuvé la PT-BEI le 6 mars 2015. La PT-BEI fait l’objet d’une révision en bonne et due forme, comprenant une consultation publique, tous les cinq ans. C’est pourquoi la BEI lance à présent une consultation publique.
Ce site est également disponible en anglais et en allemand.
Date |
Événement |
21/12/2020 |
Lancement de la consultation publique |
10/02/2021 |
Réunion de consultation publique |
12/03/2021 |
Date limite pour la soumission des contributions |
À partir du 15/03/2021 |
Publication de l’ensemble des contributions |
26 octobre 2021 |
Publication du projet de version révisée de la PT-BEI, du projet de rapport de consultation et des réponses motivées de la BEI aux contributions 15 jours ouvrables avant la réunion du Conseil d’administration de la BEI sur le sujet |
17 novembre 2021 |
Soumission aux instances dirigeantes du Groupe BEI |
18 novembre 2021 |
Publication de la version révisée de la PT-BEI, telle qu’approuvée par les instances dirigeantes du Groupe BEI |
La révision offre la possibilité de réfléchir sur les principaux enseignements tirés au cours des cinq dernières années d’expérience en rapport avec la PT-BEI et d’apporter les améliorations appropriées, en prenant en compte les suggestions des parties prenantes et des membres du public qui participeront à la consultation publique.
Veuillez consulter les documents clés suivants pour de plus amples informations sur la PT-BEI et cette consultation publique.
La note explicative fournit des informations complémentaires sur le contexte dans lequel s’inscrit cette révision, présente les principales dispositions de la PT-BEI et donne un aperçu des principales modifications actuellement envisagées. La note explicative est également disponible en anglais et en allemand. Cliquez sur « >> » dans le coin supérieur droit pour télécharger ou imprimer le document.
Le projet de version révisée de la PT-BEI montre toutes les modifications actuellement envisagées, accompagnées de brèves explications. Le projet de version révisée de la PT-BEI est également disponible en anglais et en allemand. Cliquez sur « >> » dans le coin supérieur droit pour télécharger ou imprimer le document.
La BEI a élaboré un questionnaire qui permettra d’orienter la consultation publique et de recueillir l’avis des participants sur des points spécifiques liés à la transparence.
Le questionnaire est structuré comme suit :
Pour de nombreuses questions fermées à choix multiples, un espace est prévu pour entrer du texte libre. Quelques questions ouvertes sont également prévues. Il nous serait très utile que vous développiez vos réponses, notamment en donnant des exemples concrets pour illustrer votre point de vue.
Vous pourrez également ajouter des commentaires en texte libre dans l’espace prévu à cet effet à la fin de l’enquête, sur des aspects qui n’auraient pas été abordés ailleurs.
Une fois que vous aurez rempli le questionnaire en ligne, vous aurez la possibilité de télécharger tout document connexe que vous jugerez pertinent.
Si vous préférez ne pas remplir le questionnaire en ligne, vous pouvez le télécharger ici et envoyer vos contributions par courrier électronique à : tpconsultation@eib.org
La date limite fixée pour la participation à cette consultation publique est le vendredi 12 mars 2021.
Share
Share on Twitter Share on Facebook