Published responses

La BEI tient à remercier toutes les personnes et toutes les organisations qui ont participé à cette consultation publique. Au total, la BEI a reçu 118 contributions.

La liste complète des participants est disponible ici. Un lien hypertexte sur le numéro de contribution vous mènera à la contribution du participant en question.

Si vous préférez voir toutes les réponses relatives à un chapitre particulier, vous pouvez consulter le tableau Excel disponible ici.

Nous examinons actuellement les contributions envoyées.  Les organes directeurs de la BEI devraient examiner les résultats de la consultation au premier trimestre de 2022.  Quinze jours ouvrables au moins avant la réunion du Conseil d’administration qui se penchera sur la consultation, les documents suivants seront publiés sur ce site web :

  • un projet de rapport sur la consultation résumant le processus de consultation publique ;
  • un projet de matrice des enjeux résumant les contributions reçues et la réponse apportée par la BEI ;
  • le projet de version révisée de la politique de la BEI en matière de prêt dans le secteur des transports.

Une fois approuvés par le Conseil d’administration, tous les documents seront également publiés dans leur version définitive.

Les participants seront informés par courriel de ces prochaines étapes de la présente consultation publique.